Politique d'Utilisation Équitable (Fair Use)

Dernière mise à jour : 03 décembre 2025

JSBCloud met à disposition une infrastructure réseau de qualité avec une bande passante allant de 200 Mbps à 1 Gbps selon les offres, en mode Fair Use. Cette politique définit les règles d'utilisation raisonnable de nos ressources afin de garantir une expérience optimale pour l'ensemble de nos clients.

1. Qu'est-ce que le Fair Use ?

La mention "Fair Use" ou "Utilisation Équitable" signifie que :

• La bande passante n'est pas limitée en volume de données
• L'utilisation doit rester raisonnable et ne pas impacter les autres clients
• Les ressources CPU doivent être utilisées de manière proportionnée

Cette politique permet une utilisation flexible tout en préservant la qualité de service pour tous les utilisateurs partageant notre infrastructure.

2. Objectifs

Cette politique vise à :

• Assurer un accès équitable aux ressources pour tous les clients
• Prévenir la congestion du réseau et maintenir sa stabilité
• Garantir des performances optimales sur l'ensemble de notre infrastructure
• Protéger nos services contre les abus

3. Utilisation raisonnable

Une utilisation est considérée comme raisonnable lorsqu'elle :

• Ne dégrade pas les performances pour les autres utilisateurs
• N'engendre pas une consommation excessive et continue des ressources
• Respecte les Conditions Générales de nos services
• S'inscrit dans le cadre d'usages légaux et légitimes

4. Ressources concernées

5. Exemples d'utilisations abusives

Sont considérées comme des utilisations non conformes au Fair Use :

• Utilisation continue de la bande passante à 100% pendant de longues périodes
• Saturation permanente des ressources CPU/vCPU
• Hébergement de services générant un trafic disproportionné par rapport à l'offre souscrite
• Activités générant un nombre anormalement élevé de requêtes ou de connexions

Pour les activités spécifiquement interdites (seedbox, proxy public, etc.), consultez notre page Activités interdites.

6. Surveillance et détection

JSBCloud utilise des outils de monitoring pour surveiller l'utilisation des ressources et détecter les anomalies. Ces systèmes permettent :

• D'identifier les pics d'utilisation et les comportements inhabituels
• De mesurer l'impact sur la qualité de service globale
• D'intervenir rapidement en cas d'utilisation susceptible d'affecter la stabilité de l'infrastructure

7. Mesures en cas de non-respect

En cas de non-respect de cette politique, JSBCloud appliquera des mesures proportionnées :

Les limitations seront levées une fois que le client aura pris les mesures correctives nécessaires.

8. Exceptions

Des exceptions à cette politique peuvent être accordées dans certains cas :

• Besoins spécifiques et légitimes validés par notre équipe
• Événements ponctuels nécessitant des ressources supplémentaires
• Accord préalable écrit de JSBCloud

Pour toute demande d'exception, contactez notre support avant l'utilisation intensive prévue.

9. Modifications

JSBCloud se réserve le droit de modifier cette politique Fair Use à tout moment. Les clients seront informés des changements significatifs par email. La version en vigueur est celle publiée sur cette page.